Déposée le 21 avril 2004 par Christophe LEROY et CL Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY CHRISTOPHE LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Les déposants sont Christophe LEROY - France et CL Développement domicilié(e) 36 Rue Georges Clemenceau,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEROY CL Développement domicilié(e) 36 Rue Georges Clémenceau,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.
La marque BY CHRISTOPHE LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CL Développement - 36 Rue Georges Clemenceau,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France
Christophe LEROY CL Développement - 36 Rue Georges Clémenceau,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Edition de magazine. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité, gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, relations publiques. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films sur bandes vidéos. Formation, divertissement, activités culturelles. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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